afficher les titres
développer tous les articles
articles recents
24Fév10 
Travaux parlementaires déposés
|
n° 2347 Rapport de la commission des affaires sociales sur la proposition de loi de MM. Jean-Pierre Door, Pierre Morange et Dominique Tian et plusieurs de leurs collègues relative à l'expérimentation du dossier médical sur clé USB sécurisée pour les patients atteints d'affections de longue durée (2289) (M. Dominique Tian) |
|
|
| ||
 lien permanent: http://www.dominiquetian.fr/blog/lire-697.html | ||
|
24 Fév10
Travaux parlementaires déposés
|
n° 2363 Proposition de loi de M. Yves Bur relative à l'ordre national des infirmiers |
|
|
| ||
|
lien permanent: http://www.dominiquetian.fr/blog/lire-696.html | ||
|
05 Fév10
Travaux parlementaires déposés
|
n° 2289 Proposition de loi de MM. Jean-Pierre Door, Pierre Morange et Dominique Tian et plusieurs de leurs collègues relative à l'expérimentation du dossier médical sur clé USB sécurisée pour les patients atteints d'affections de longue durée |
|
|
| ||
|
lien permanent: http://www.dominiquetian.fr/blog/lire-686.html | ||
|
27 Nov09
Travaux parlementaires déposés
|
n° 2108 Proposition de loi de Mme Catherine Vautrin sur l'usurpation d'identité |
|
|
| ||
|
lien permanent: http://www.dominiquetian.fr/blog/lire-657.html | ||
|
06 Mai09
Travaux parlementaires déposés
|
n° 1651 Rapport de la commission des affaires culturelles sur la mise en application de la loi n° 2008-126 du 13 février 2008 relative à la réforme de l'organisation du service public de l'emploi (M. Dominique Tian) |
|
|
| ||
|
lien permanent: http://www.dominiquetian.fr/blog/lire-644.html | ||
|
09 Avr08
Travaux parlementaires déposés
|
n° 794 Proposition de loi de M. Thierry Mariani visant à simplifier pour l'employeur la procédure de vérification de l'existence d'une autorisation de travail dans le cadre d'un emploi à caractère saisonnier |
|
|
| ||
|
lien permanent: http://www.dominiquetian.fr/blog/lire-641.html | ||
|
30 Jan08
Travaux parlementaires déposés
|
n° 661 Rapport de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi , modifié, par l'Assemblée nationale, relatif à la réforme de l'organisation du service public de l'emploi (n°179) (M. Dominique Tian) - mis en ligne le 30 janvier 2008 à 23 h 50 - |
|
|
| ||
|
lien permanent: http://www.dominiquetian.fr/blog/lire-643.html | ||
|
15 Jan08
Travaux parlementaires déposés
|
n° 600 Rapport de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi , adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, relatif à la réforme de l'organisation du service public de l'emploi (n°578) (M. Dominique Tian) - mis en ligne le 18 janvier 2008 à 21 h 30 - |
|
|
| ||
|
lien permanent: http://www.dominiquetian.fr/blog/lire-642.html | ||
|
04 Juil07
Travaux parlementaires déposés
|
n° 61 Avis de la commission des affaires culturelles sur les articles 1er et 8 à 11 du projet de loi , après déclaration d'urgence, en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat (n°4) (M. Dominique Tian) - mis en ligne le 3 juillet 2007 à 19 h 28 - |
|
|
| ||
|
lien permanent: http://www.dominiquetian.fr/blog/lire-640.html | ||