Dominique TIAN - Député des Bouches-du-Rhône (13)

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« Mars 2010 »

Questions au gouvernement

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Questions orales sans débat

Travaux parlementaires déposés

24/02/2010	n° 2347 Rapport de la commission des affaires sociales sur la proposition de loi de MM. Jean-Pierre Door, Pierre Morange et Dominique Tian et plusieurs de leurs collègues relative à l'expérimentation du dossier médical sur clé USB sécurisée pour les patients atteints d'affections de longue durée (2289) (M. Dominique Tian)	Travaux parlementaires déposés
© Assemblée Nationale - Cliquez ici pour consulter le document (format PDF)
24/02/10	n° 2363 Proposition de loi de M. Yves Bur relative à l'ordre national des infirmiers	Travaux parlementaires déposés
05/02/10	n° 2289 Proposition de loi de MM. Jean-Pierre Door, Pierre Morange et Dominique Tian et plusieurs de leurs collègues relative à l'expérimentation du dossier médical sur clé USB sécurisée pour les patients atteints d'affections de longue durée	Travaux parlementaires déposés
29/12/09	sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - usurpations d'identité. lutte et prévention	Questions écrites
22/12/09	étrangers - demandeurs d'asile - pays d'origine sûrs. liste. modifications	Questions écrites
08/12/09	emploi - politique de l'emploi - seniors. statistiques	Questions écrites
27/11/09	n° 2108 Proposition de loi de Mme Catherine Vautrin sur l'usurpation d'identité	Travaux parlementaires déposés
25/11/09	emploi - politique de l'emploi - orientations	Questions au gouvernement
03/11/09	santé - grippe - pandémie. lutte et prévention	Questions écrites
28/10/09	sports - football - matches. annulation. préavis	Questions au gouvernement

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